Retour aux articles
Capstan : droit à l'essentiel
Les Cahiers du DRH n° 301
Social - Informations professionnelles
05/10/2022
En cette période de premier renouvellement des comités sociaux et économiques (CSE), vous trouverez au sommaire des Cahiers du DRH n° 301 d’octobre 2022, en ligne sur le site liaisons-sociales.fr, un dossier complet sur les élections des représentants des salariés au CSE, avec les points de vigilance, le processus électoral en infographie, et les modèles des principaux accords préalables à l’organisation des élections.
Capstan : droit à l'essentiel
- Élection du CSE : étapes et points de vigilance en tableaux
Pleins feux, en guise de pense-bête, sur les règles essentielles à respecter et les erreurs à ne pas commettre à chaque étape du processus des élections du CSE.
Auteur : Rémy FAVRE, avocat Capstan Avocats
- Élection du CSE : processus électoral et incidents
Détail, en 41 infographies progressives, de l'ensemble des règles à respecter et des risques encourus à tous les stades du processus électoral.
Auteurs : Grégory CHASTAGNOL, Avocat associé Factorhy Avocats, Laurene CAILLEUX, Avocat Factorhy Avocats, et Morgane VALENTIN, Avocat Factorhy Avocats
- Élection du CSE en modèles
Modèles clés en main des principaux accords préalables à l'organisation des élections.
Auteur : Marie HAUTEFORT
Source : Actualités du droit
