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Le règlement intérieur revisité !
Social - Informations professionnelles
29/08/2017
Après avoir longtemps symbolisé le sacro-saint pouvoir de direction, le règlement intérieur doit aujourd’hui, pour s’adapter aux évolutions de l’entreprise et de son environnement, favoriser le bien vivre ensemble.
Outre les problématiques de santé, incluant, notamment celles de la drogue sur les lieux de travail, s’y sont invités : la protection contre les actes terroristes ; les cybers « infractions » ; la gestion des incivilités au quotidien ; le respect des libertés personnelles ; la lutte contre les discriminations de toutes sortes ; et le harcèlement, complété tout récemment par l’interdiction des agissements sexistes.
Cette conférence Lamy d’une journée, organisée, à Paris, le 24 septembre 2017, en partenariat avec Le Lamy Social et Les Cahiers du DRH, fera un point complet sur les récentes évolutions législatives et jurisprudentielles ayant un impact direct ou indirect sur le contenu de vos règlements intérieurs.
Tél : 09 69 32 35 99
Mail : FR-lamy.formation@wolterskluwer.com
Outre les problématiques de santé, incluant, notamment celles de la drogue sur les lieux de travail, s’y sont invités : la protection contre les actes terroristes ; les cybers « infractions » ; la gestion des incivilités au quotidien ; le respect des libertés personnelles ; la lutte contre les discriminations de toutes sortes ; et le harcèlement, complété tout récemment par l’interdiction des agissements sexistes.
Cette conférence Lamy d’une journée, organisée, à Paris, le 24 septembre 2017, en partenariat avec Le Lamy Social et Les Cahiers du DRH, fera un point complet sur les récentes évolutions législatives et jurisprudentielles ayant un impact direct ou indirect sur le contenu de vos règlements intérieurs.
Tél : 09 69 32 35 99
Mail : FR-lamy.formation@wolterskluwer.com
Cette conférence Lamy d’une journée, organisée en partenariat avec Le Lamy Social et Les Cahiers du DRH, fera un point complet sur les récentes évolutions législatives et jurisprudentielles ayant un impact direct ou indirect sur le contenu de vos règlements intérieurs.
Elle vous expliquera, étape par étape et, clause par clause, comment le revisiter, le modifier, le sécuriser et comment le faire coexister, sans chevauchement, avec des Chartes et des Codes de bonne conduite.
Et elle vous proposera de surcroît des préconisations pratiques, des canevas et des illustrations à l’appui.
Au programme de cette journée :
Elle vous expliquera, étape par étape et, clause par clause, comment le revisiter, le modifier, le sécuriser et comment le faire coexister, sans chevauchement, avec des Chartes et des Codes de bonne conduite.
Et elle vous proposera de surcroît des préconisations pratiques, des canevas et des illustrations à l’appui.
Au programme de cette journée :
- Quels sont les principaux changements intervenus et leur impact ? Quelle est encore aujourd’hui l’utilité du règlement intérieur ? Quelles sont les dispositions à toiletter ?
- Comment, dans le cadre du règlement intérieur, prévenir, détecter et sanctionner le non-respect des nouveaux impératifs de santé, de sécurité et de discipline ?
- Comment construire le règlement intérieur, étape par étape et clause par clause ?
- Quels sont les risques encourus par l’entreprise en cas de malfaçons ?
- Joël Colonna, Maître de conférences Aix-Marseille Université ;
- Elisabeth LAHERRE, Avocat associé, Coblence & Associés ;
- Sylvain NIEL, Avocat associé Cabinet Fidal.
Source : Actualités du droit
